Mentions légales& CGU

Le Clos de Beaurepaire est un service de la Sas Napoleon. 

 

La SAS NAPOLEON

Société par actions simplifiée enregistré sous le code APE 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs 

Dirigeant : OLIVIER MEUNIER 
RCS TROYES 87941181700015

Siège social : 8 RUE DU CHATEAU – 10700 CHAMPIGNY SUR AUBE 

Tél :  07 88 03 83 83

Mail : leclosdebeaurepaire@gmail.com

Directeur de la publication du site Le Clos de Beaurepaire : ELISABETH MEUNIER 

Hébergeur du site : Wix, PO box 40190 San Francisco, CA United States,

tél : 1-415-639-9034

La connexion au site implique l'acceptation des présentes Conditions générales d'utilisation.

 

- Droits d'auteur

·       Le site constitue une création intellectuelle dont est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

·       L'ensemble des éléments disponibles sur le site www.leclosdebeaurepaire.com, dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site sont la propriété de SAS NAPOLEON ou de tiers ayant autorisés SAS NAPOLEON à les utiliser.

·       Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu l'autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

- Responsabilité

·       SAS NAPOLEON ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site 

- Respect des réglementations et de la déontologie

       Le site est exploité par " SAS NAPOLEON ».

·       SAS NAPOLEON dont le siège social est dans l’AUBE et les présentes Conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

·       Les internautes se connectant au site à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicables à ces pays.

 

SAS NAPOLEON se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions générales d'utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions générales d'utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.